C.R. Conseil Municipal du 20/06/2014
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 20 juin 2014
L’an deux mil quatorze , le20 juin à 18 heures 30
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique ordinaire sous la Présidence de Monsieur, Maire, en suite de convocation en date du 17 juin 2014 , dont un exemplaire a été porté au tableau d’affichage le jour même.
Etaient présents, 7 conseillers sur 7
Mesdames Jacqueline PURSON, Florence DE VAINS, Cécile CHOQUET
Messieurs Laurent CRAMPON, Dominique ROHART, Mikaël POULAIN
Formant la majorité des membres en exercice.
Etait (étaient) absent(s), 1 conseiller(s) sur 7
Jean-Christophe PROVANG
A été élu(e) secrétaire de séance : Mr Dominique ROHART
La séance est ouverte, M. le Président expose les problèmes suivants :
1 -Elections des Délégués du Conseil Municipal à l’Election des Sénateurs
Après avoir donné lecture de la circulaire de la Préfecture de la Somme, Monsieur Laurent CRAMPON a invité le conseil municipal à procéder à l’élection du délégué de la commune ainsi que son suppléant
DELEGUE
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 7
Bulletins blancs 0
Reste pour le nombre de suffrages exprimés 7
Majorité absolue 4
A obtenu :
Mr Laurent CRAMPON 7 voix (sept)
Monsieur Laurent CRAMPON ayant obtenu la majorité absolue, a été nommé Délégué titulaire de la commune pour l’élection des sénateurs. Monsieur Laurent CRAMPON accepte
SUPPLEANT
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 7
Bulletins blancs 0
Reste pour le nombre de suffrages exprimés 7
Majorité absolue 4
A obtenu :
Mr Dominique ROHART 7 voix (sept)
Monsieur Dominique ROHART ayant obtenu la majorité absolue, a été nommé Délégué suppléant de la commune pour l’élection des sénateurs. Monsieur Dominique ROHART accepte
2 – Désignation de la Commission des Impôts Directs
Le conseil municipal est appelé à désigner les titulaires et les suppléants à la Commission des Impôts Directs.
Après en avoir délibéré, les personnes désignées sont les suivantes :
| Titulaires | Suppléant |
| Laurent CRAMPON (Maire) | Jean-Michel CHOQUET |
| Dominique ROHART | Michèle MASSACRY |
| Jacqueline PURSON | Nadine de WITASSE THEZY |
| Mikaël POULAIN | Jean-Luc DEBUIRE |
| Florence de VAINS | Viviane DEGEZELLE |
| Cécile CHOQUET | Patrice PAVOT |
| Jean-Christophe PROVANG | Francis ROHART |
| Jean-Paul de WITASSE THEZY | Michel de VAINS |
| Jean-Dominique OGEZ | Virginie POULAIN |
| Ghislaine QUENNEHEN | Frédérique CRAMPON |
| Xavier CORNET | Christine CHOQUART |
| Pierre de VAINS (extérieur) | Jean TIESSE (extérieur) |
3 – Equipement de la Salle Communale
Monsieur le maire expose au conseil municipal les faits suivants :
Le matériel de la cuisine (Fourneau et Lave-vaisselle) a besoin d’être changé. Le fourneau car il est énergivore et le lave vaisselle ne fonctionne plus correctement.
Après avoir fait appel à divers fournisseurs et obtenus des devis de : Julien et Bertrand Froid. A la vue des matériels proposés et des coûts, le conseil municipal opte pour Bertrand Froid
Fourneau « Ambassade » pour un coût H.T. de 3 132,04 €
Lave Vaisselle « Pluvia » pour un coût H.T. de 1 805.11 €
Le conseil demande à Mr CRAMPON de négocier le fourneau à 3 000 € HT et d’entreprendre les démarches pour vendre l’ancien fourneau pour un prix minimum de 300 euros.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré et par un vote de 7 voix « pour », 0 « contre » et 0 abstentions, donne son accord sur cet investissement.
4 – Décision Budgétaire Modificative
A la demande de Mr PEREIRA, trésorier, il est demandé à la commune de statuer sur le non paiement d’une somme de 33.44 € du par la commune de Villers Bocage.
Afin de solutionner ce problème, nous devons décider si nous devons annuler cette dette.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré et par un vote de 7 voix « pour », 0 « contre » et 0 abstentions, décide d’inscrire au budget primitif 2014 par une décision modificative la somme de 33.44€ en annulation de titres
L’ordre du jour étant épuisé, le Président lève la séance à 20h30