C.R. Conseil Municipal du 20/06/2014

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 20 juin 2014

L’an deux mil quatorze , le20 juin à  18 heures 30

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique ordinaire sous la Présidence de Monsieur, Maire, en suite de convocation en date du  17 juin 2014 , dont un exemplaire a été porté au tableau d’affichage le jour même.

Etaient présents,  7 conseillers sur 7

Mesdames  Jacqueline PURSON,  Florence DE VAINS, Cécile CHOQUET

Messieurs Laurent CRAMPON, Dominique ROHART, Mikaël POULAIN

Formant la majorité des membres en exercice.

Etait (étaient) absent(s),  1 conseiller(s) sur 7

Jean-Christophe PROVANG

A été élu(e) secrétaire de séance :  Mr Dominique ROHART

La séance est ouverte, M. le Président expose les problèmes suivants :

 

1 -Elections des Délégués du Conseil Municipal à l’Election des Sénateurs

Après avoir donné lecture de la circulaire de la Préfecture de la Somme, Monsieur Laurent CRAMPON a invité le conseil municipal à procéder à l’élection du délégué de la commune ainsi que son suppléant

DELEGUE

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne             7

Bulletins blancs                                                     0

Reste pour le nombre de suffrages exprimés      7

Majorité absolue                                                  4

A obtenu :

Mr Laurent CRAMPON                                        7 voix (sept)

Monsieur Laurent CRAMPON ayant obtenu la majorité absolue, a été nommé Délégué titulaire de la commune pour l’élection des sénateurs. Monsieur Laurent CRAMPON accepte

 

SUPPLEANT

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne             7

Bulletins blancs                                                     0

Reste pour le nombre de suffrages exprimés      7

Majorité absolue                                                  4

A obtenu :

Mr Dominique ROHART                                        7 voix (sept)

Monsieur Dominique ROHART ayant obtenu la majorité absolue, a été nommé Délégué suppléant de la commune pour l’élection des sénateurs. Monsieur Dominique ROHART accepte

 

2 – Désignation de la Commission des Impôts Directs

 

Le conseil municipal est appelé à désigner les titulaires et les suppléants à la Commission des Impôts Directs.

Après en avoir délibéré, les personnes désignées sont les suivantes :

Titulaires Suppléant
Laurent CRAMPON (Maire) Jean-Michel CHOQUET
Dominique ROHART Michèle MASSACRY
Jacqueline PURSON Nadine de WITASSE THEZY
Mikaël POULAIN Jean-Luc DEBUIRE
Florence de VAINS Viviane DEGEZELLE
Cécile CHOQUET Patrice PAVOT
Jean-Christophe PROVANG Francis ROHART
Jean-Paul de WITASSE THEZY Michel de VAINS
Jean-Dominique OGEZ Virginie POULAIN
Ghislaine QUENNEHEN Frédérique CRAMPON
Xavier CORNET Christine CHOQUART
Pierre de VAINS (extérieur) Jean TIESSE (extérieur)

 

 

3 – Equipement de la Salle Communale

Monsieur le maire expose au conseil municipal les faits suivants :

Le matériel de la cuisine (Fourneau et Lave-vaisselle) a besoin d’être changé. Le fourneau car il est énergivore et le lave vaisselle ne fonctionne plus correctement.

Après avoir fait appel à divers fournisseurs et obtenus des devis de : Julien et Bertrand Froid. A la vue des matériels proposés et des coûts, le conseil municipal opte pour Bertrand Froid

Fourneau « Ambassade » pour un coût H.T. de 3 132,04 €

Lave Vaisselle « Pluvia » pour un coût H.T. de 1 805.11 €

Le conseil demande à Mr CRAMPON de négocier le fourneau à 3 000 € HT et d’entreprendre les démarches pour vendre l’ancien fourneau pour un prix minimum de 300 euros.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et par un vote de 7 voix « pour », 0 « contre » et 0 abstentions, donne son accord sur cet investissement.

 

4 – Décision Budgétaire Modificative

A la demande de Mr PEREIRA, trésorier, il est demandé à la commune de statuer sur le non paiement d’une somme de 33.44 € du par la commune de Villers Bocage.

Afin de solutionner ce problème, nous devons décider si nous devons annuler cette dette.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et par un vote de 7 voix « pour », 0 « contre » et 0 abstentions, décide d’inscrire au budget primitif 2014 par une décision modificative la somme de 33.44€ en annulation de titres

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, le Président lève la séance à 20h30